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“YOU acknowledge that this Guideline may also be provided in other languages for reference, in the event of any discrepancies exist between the English version and other language versions, the English version shall prevail.”

Ces directives s'adressent à VOUS, licenciés ASUS, revendeurs et distributeurs autorisés, ainsi qu'à toute personne ou groupe ayant reçu le droit d'utiliser les marques déposées par ASUS, les marques de services, les noms de produits ou de services, les slogans, les logos ou images (ci-après "Marques déposées ASUS"), pour des promotions, des publicités, des matériels de formation, ou le droit de les utiliser sur VOTRE site Internet, vos produits, étiquettes ou emballages ayant un rapport avec le marketing, les ventes et le support des produits de marque ASUS. Exceptées les limites d'utilisation fixées par VOTRE propre Contrat de Distribution, Contrat de Vente de Biens ou tout autre contrat conclu avec Asustek Computer Inc. et /ou avec une filiale d'Asustek Computer Inc., nul autre droit n'est accordé par ces directives, de façon explicite ou implicite. Lors de l'utilisation de Marques déposées ASUS, vous reconnaissez qu'ASUS soit le seul propriétaire de ces Marques déposées ASUS et soit le seul bénéficiaire de la renommée qui y est associée, et que VOUS n'interférerez pas dans les droits d'ASUS quant aux Marques déposées ASUS, notamment, mais sans s’y limiter, en contestant l'utilisation, l'enregistrement ou la demande d'enregistrement de ces Marques déposées ASUS par ASUS au niveau mondial, et que VOUS ne porterez pas préjudice, ne ferez pas mauvais usage, ne ferez pas mauvaise réputation ou ne créerez pas de confusion en utilisant ces Marques déposées ASUS.

Liste des Marques déposées ASUS

La liste suivante répertorie les Marques déposées ASUS

1. ASUS
2. 華碩ASUS
3. asus.COLLECTION
4. Eee PC
5. 易PC
6. EeeBox
7. Express Gate
8. REPUBLIC OF GAMERS

L'absence sur cette liste d'un nom de marque, d’un nom de service ou d'un logo ne représente en aucun cas une renonciation d'ASUS à ses marques déposées ou aux droits intellectuels concernant le nom ou le logo.

Les versions numériques des Marques déposées ASUS sont disponibles sur le site ASUS Channel à l'adresse suivante AsusTrademark_en.aspx , et sont fournies pour reproduction uniquement.

Directives concernant l'utilisation et la référence des Marques déposées ASUS

Toute utilisation des Marques déposées ASUS non répertoriée dans ces directives est strictement interdite. En cas de conflit ou d'incompatibilité entre ces directives et VOTRE Contrat de Distribution, Contrat de Vente ou tout autre contrat conclu avec Asustek Computer Inc. et/ou l'une de ses filiales, ces directives prévaudront.

1. VOUS devez inclure les symboles appropriés TM, SM, ou ® lors de l'utilisation des Marques déposées ASUS dans une publicité, une brochure ou tout autre matériel devant être distribué ou affiché, et VOUS devez inclure l'attribution appropriée suivante : "La marque ASUS est une marque déposée par la société Asustek Computer Inc. aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays."
2. Vous devez démentir tout sponsoring, toute affiliation ou tout soutien de la part d'ASUS pour toute publicité, brochure ou tout autre matériel devant être distribué ou affiché, en y incluant la mention suivante : "La référence aux produits, services, procédés ou toute autre information ASUS, et l'utilisation des Marques déposées ASUS, ne constituent ou n'impliquent en aucun cas un soutien, un sponsoring ou une recommandation d'ASUS".
3. VOUS devez écrire les noms de Marques déposées ASUS tels qu'ils le sont dans la liste des Marques déposées ASUS. VOUS devez utiliser les Marques déposées telles que fournies par ASUS, sans aucune modification de couleur ou de design. VOUS ne pouvez pas changer l'orthographe, utiliser de forme possessive ou plurielle ou utiliser la marque en tant que nom ou verbe. VOUS ne pouvez pas inventer de nom incluant les Marques déposée ASUS.
4. VOUS ne pouvez utiliser les Marques déposées ASUS que pour identifier ASUS et/ou les produits et services ASUS.
5. VOUS devez soumettre toute utilisation de Marques déposées ASUS au Département Marketing ASUS local pour une vérification avant publication ou sur demande.
6. VOUS ne pouvez pas utiliser de nom identique ou quasiment identique à une Marque déposée ASUS en tant que nom de domaine ou de nom de sous-domaine.
7. VOUS ne pouvez pas enregistrer, en partie ou intégralement, une Marque déposée ASUS répertoriée ci-dessus, ou toute autre Marque déposée ASUS, incluant les symboles graphiques ASUS, les logos, les icônes ou une modification de ces derniers, en tant que nom ou partie de nom de société, de marque, de produit ou de service.
8. VOUS acceptez que ces directives soient disponibles dans d'autres langues. En cas de divergences entre la version anglaise et une autre version, la version anglaise prévaudra.
9. VOUS acceptez qu'ASUS puisse à tout moment modifier ces directives. VOUS acceptez de respecter ces modifications et VOUS devez visiter le site AsusTrademark_en.aspx de façon régulière pour vous tenir informé des directives applicables en cours.

Pour plus d'informations à propos de ces directives, merci d'envoyer un e-mail au Centre des Affaires Juridiques ASUS à l'adresse suivante : Trademark@asus.com .

Dernière mise à jour le 13 mai 2010 par le Centre des Affaires Juridiques ASUS - Trademark@asus.com