ASUS Copyright Usage Guidelines

“YOU acknowledge that this Guideline may also be provided in other languages for reference, in the event of any discrepancies exist between the English version and other language versions, the English version shall prevail.”

Ces directives s'adressent à VOUS, licenciés ASUS, revendeurs et distributeurs autorisés, ainsi qu'à toute personne ou groupe ayant reçu le droit ou l'autorisation d'utiliser les publicités, les catalogues produits, les photographies, les clips vidéo ou tout autre matériel libellé ASUS et proposé par le site Internet ASUS Channel (ci-après "Ressources Marketing ASUS"), pour des promotions, publicités, matériels de formation ou de référence, ou pour une utilisation sur VOTRE site Internet, vos produits, étiquettes ou emballages ayant un rapport avec le marketing, les ventes et le support des produits de marque ASUS. Exceptées les limites d'utilisation fixées par VOTRE propre Contrat de Distribution, Contrat de Vente de Biens ou tout autre contrat conclu avec Asustek Computer Inc. et /ou avec une filiale d'Asustek Computer Inc., nul autre droit n'est accordé par ces directives, de façon explicite ou implicite. Les Ressources Marketing ASUS peuvent également proposer des contenus appartenant à une tierce partie. Mis à part les termes additionnels pouvant être imposés par la tierce partie, toutes les restrictions citées précédemment restent valables pour un contenu appartenant à une tierce partie.


Directives concernant l'utilisation et la référence aux Ressources Marketing ASUS

Toute utilisation de Ressources Marketing ASUS non répertoriée dans ces directives est strictement interdite. En cas de conflit ou d'incompatibilité entre ces directives et VOTRE Contrat de Distribution, Contrat de Vente ou tout autre contrat conclu avec Asustek Computer Inc. et/ou l'une de ses filiales, ces directives prévaudront.


  1. VOUS devez inclure la déclaration suivante lors de l'utilisation des Ressources Marketing ASUS pour la création de publicités, de brochures ou de tout autre matériel devant être distribué ou affiché :"Utilisé avec la permission d'ASUS".
  2. VOUS devez utiliser le nom complet des produits de marque ASUS si VOTRE utilisation de Ressources Marketing ASUS inclut des références à un produit de marque ASUS. Si vous référencez un produit ASUS, VOUS devez respecter les directives quant à l'utilisation de la marque déposée ASUS.
  3. Lors de l’utilisation de Ressources Marketing ASUS, VOUS ne devez pas occulter, ajouter, reformater ou modifier d'une façon ou d'une autre les marques déposées, les marques de services, les noms de marques et les noms de produits et de sociétés appartenant à des tierces parties et mentionnées dans les Ressources Marketing ASUS.
  4. VOUS ne pouvez utiliser les Ressources Marketing ASUS que dans des publicités, brochures ou tout autre matériel ayant un rapport avec ASUS ou avec les produits et services ASUS.
  5. VOUS acceptez qu'ASUS puisse à tout moment modifier ou effacer des Ressources Marketing ASUS, et VOUS acceptez de cesser toute utilisation de ces Ressources Marketing ASUS. De plus, VOUS devez prendre en compte les dates d'expiration des Ressources Marketing ASUS et VOUS acceptez de cesser toute utilisation de ces Ressources Marketing ASUS à la date d'expiration.
  6. VOUS devez soumettre toute utilisation de Ressources Marketing ASUS au Département Marketing ASUS local pour vérification avant toute publication ou sur demande. VOUS n'êtes pas autorisé à traduire ou modifier les Ressources Marketing ASUS sans une autorisation écrite préalable obtenue du Département Marketing ASUS local.
  7. VOUS acceptez que ces directives soient disponibles dans d'autres langues. En cas de divergences entre la version anglaise et une autre version, la version anglaise prévaudra.
  8. VOUS acceptez qu'ASUS puisse à tout moment modifier ces directives. VOUS acceptez de respecter ces modifications et VOUS devez visiter le site http://channel.asus.com/ de façon régulière pour vous tenir informé des directives applicables en cours.

Pour plus d'informations à propos de ces directives, merci d'envoyer un e-mail au Centre des Affaires Juridiques ASUS à l'adresse suivante : Trademark@asus.com .


Dernière mise à jour le 13 mai 2010 par le Centre des Affaires Juridiques ASUS -Trademark@asus.com